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1. www.scoop.it › topic › urbanisme-environnement-adaclJORF - Implantation des installations industrie... - Scoop.it

   www.scoop.it › topic › urbanisme-environnement-adacl

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   23 hours ago · Décret n° 2024-704 du 5 juillet 2024 modifiant le code de l'urbanisme et le code de l'environnement en vue de favoriser l'implantation des installations industrielles vertes >> Ce texte est pris pour l'application de l'article 17 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie ve...

2. People also ask

   Comment trouver un magasin Home Depot au Québec ?

   • Notre vaste gamme de magasins Home Depot au Québec, au Canada, facilite encore plus l'achat de produits, d'outils et de services pour la maison. Avec des magasins partout dans la province, nul doute que vous en trouverez un près de votre travail ou de chez vous. Pour cela, il vous suffit de consulter le localisateur de magasins sur Homedepot.ca.

   Home Depot en Québec | Amélioration résidentielle

   stores.homedepot.ca/qc/fr.html

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   Où trouver les circulaires ?

   • Dès la date de l'ouverture de la campagne définie à l'article L. 47 A et après vérification par la commission de propagande de la conformité de la version numérique de la circulaire au texte imprimé, les circulaires sont mises en ligne sur un site internet dédié.

   Chapitre V : Propagande (Articles R27 à R39 ... - Légifrance

   www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006070239/LEGISCTA000006148579/

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   Comment mettre fin au dépôt de circulaires dans ma boîte aux lettres ?

   • Ce logo est le symbole officiel pour mettre fin au dépôt de circulaires dans votre boîte aux lettres ! Les autocollants « Pas de circulaires » sont présentement disponibles dans nos points de services situés rue Lajeunesse et boulevard Gouin ( voir les adresses ), néanmoins vous pouvez imprimer le vôtre en cliquant sur l’image ci-contre.

   Autocollants pas de circulaires - Ville en vert

   villeenvert.ca/autocollants-pas-de-circulaires/

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   Quelle circulaire pour les impôts?

   • Tome 2 de la circulaire n° 717 commentant les dispositions du Code Général des Impôts. La Direction Générale des Impôts a publié en date du 24 Mai 2011 la note circulaire n° 717 commentant les dispositions du Code Général des Impôts (CGI) en matière de :

   A. Saaidi Consultants - Conseil fiscal en entreprises au Maroc

   saaidi-consultants.com/resources/tome-2-de-la-circulaire-n-717-commentant-les-dispositions-du-code-general-des-impots/

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